Le procès pour corruption de huit ex-dirigeants de la compagnie Bourbon a débuté ce lundi à Marseille. Accusés d’avoir instauré un vaste réseau de corruption dans trois pays d’Afrique, ces dernière négations marquent une étape importante dans le démantèlement de pratiques d’évasion fiscale.
Un début de procès très attendu
Le 13 Mai se tenait le début du procès de Bourbon, au tribunal correctionnel de Marseille. Huit anciens dirigeants de la multinationale française de services pétroliers se retrouvaient sur le banc des accusés, poursuivis pour corruption. Leur présumé délit : la mise en place d’un système sophistiqué de corruption avec des fonctionnaires des administrations fiscales de trois pays africains.
Marc Cherqui, l’ex-directeur fiscal de Bourbon, figure au nombre des accusés. Il a surpris l’assistance en déclarant que les 250 000 dollars découverts dans sa valise en octobre 2012 étaient un « _bonus_ » pour son travail au Nigéria. La découverte de cette somme suspecte par les douaniers de l’aéroport de Marseille avait précipité l’affaire. Après de nombreux reports, l’affaire est enfin jugée, douze ans après cette saisie.
Des négociations troubles et des accusations réciproques
M. Cherqui a expliqué lors de l’audience comment il a réussi à négocier un redressement fiscal à hauteur de 227 millions de dollars à seulement 4,1 millions de dollars au Nigéria – un dégrèvement obtenu en échange de 3 millions de dollars remis à des agents du fisc nigérians. Des affirmations que les anciens dirigeants de Bourbon, également à la barre, ont farouchement démenties, arguant ne rien savoir de l’origine de ces fonds.
De son côté, M. Cherqui a accusé Bourbon de l’avoir persécuté, l’empêchant de retrouver un emploi. La société aurait émis des doutes sur les montants des contrôles fiscaux qu’il présentait.
Des pratiques fiscales agressives mises en lumière
Selon les magistrats en charge de l’affaire, ces huit dirigeants de la compagnie auraient élaboré un véritable système de corruption avec le Nigéria, le Cameroun et la Guinée Équatoriale. Le groupe Bourbon, qui réalise un chiffre d’affaire de 1 milliard d’euros et qui ne s’acquitte d’aucun impôt en France, est également poursuivi en tant que personne morale en parallèle aux accusations individuelles.
L’objectif des accusés, accroître leur profit en payant le moins possible d’impôts dans ces trois pays africains. Cette affaire révèle une nouvelle fois les enjeux autour de l’optimisation fiscale et des pratiques agressives de certaines multinationales.
Au-delà des dénégations des accusés et des accusations de l’administration, cette ouverture de procès permet un éclairage rare sur les pratiques potentiellement douteuses de grandes entreprises. Le verdict de ce procès permettra-t-il de tirer un trait sur ces pratiques, ou ne sera-t-il qu’un épisode supplémentaire dans la longue liste des scandales financiers internationaux ?
